Newsletter du 12/10/2023

Bonjour à toutes et à tous, nous espérons que vous avez passé une bonne semaine et bienvenue dans votre dose hebdomadaire d'actualités en affaires publiques offerte par le cabinet VOXA.

Voici les éléments qu'il ne fallait ne pas manquer cette semaine :

« Nous devons autant parler aux rats des villes qu’aux rats des champs, notre action doit parler à tout le monde ». Recevant mardi soir une poignée de parlementaires amis, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe Béchu, a bien confirmé une volonté de cranter politiquement un budget qui, entre rigueur et social, ne trouve pas sa coloration. Alors pour l’ancien maire d’Angers, il sera vert ou ne sera pas. Et de s'exprimer sur les crédits du projet de loi de finances pour 2024 relatifs à la transition écologique : « beaucoup plus volontariste et moins techno » en la matière au regard de 2023… Les prédécesseurs ont toujours tort, chère Amélie de M. ! L'examen au Parlement du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 a débuté le 10 octobre avec son passage en commission des Finances de l'Assemblée nationale, explosant déjà les records d’amendements (plus de 3000 contre 1500 l’an passé). Une première étape du marathon qui doit tenir en haleine les députés jusqu'à fin décembre, et qui mettra sous pression l'exécutif et la majorité. Il faut dire que le président du Haut Conseil des finances publiques (HCFP), Pierre Moscovici, ne manque pas aussi une occasion de rappeler que nos finances sont dans le rouge. Mesures d'économies sur les politiques de l'emploi, du logement ou de la santé, changements sur la fiscalité, Bruno le Maire se veut le gardien du temple depuis des semaines dès qu’un micro se présente. Mais il faut aussi compter sur le bras armé d’Emmanuel Macron à Bercy, le nouveau ministre délégué aux Comptes publics Thomas Cazenave, veillant au grain et prêt à moudre les prises de position de son ministre de tutelle comme celles de Christophe Béchu, tant les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2024 laissent entrevoir comme horizon la dette écologique, propice à l’éclosion médiatique de l’ancien maire d’Angers. À ce jeu, le bras droit d’Édouard Philippe semble sortir gagnant des premiers arbitrages.

Après les agapes de la veille, posture confirmée le mercredi en audition en commission à l’Assemblée Nationale. Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a ici varié le vocable pour une année "beaucoup plus ambitieuse". L’année 2023, qui avait accouché dans son budget du fond vert, destiné à doter les collectivités territoriales de moyens conséquents pour la transition écologique mais peu lisibles pour le grand public. Après avoir rappelé que ce fonds passerait de 2 milliards à 2,5 milliards d'euros dans le projet de loi de finances pour 2024, Christophe Béchu a souligné l'importance de "la territorialisation de la planification écologique". Disant la nécessité de "changer d’optique et de logique" au travers de cette planification, il a souligné l'importance "de raccorder les tuyaux de l’État et des collectivités", décrivant une feuille de route où l’échelon régional sera mobilisé, "pour ensuite descendre vers le bloc communal". Le locataire de l'hôtel de Roquelaure a précisé qu'en concertation avec elles, l'effort serait tout particulièrement fléché vers la rénovation des bâtiments des collectivités territoriales, et notamment des établissements scolaires.

Rappelant que le budget contenait 10 milliards d'euros supplémentaires en autorisations d’engagements au titre de la planification écologique, dont 7 pour son ministère, Christophe Béchu a précisé que "la nouveauté des nouveautés" résidait dans l'augmentation des effectifs : la création de 760 postes au sein de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), des Agences de l’eau, du Conservatoire du littoral, de Météo France, en sus des services du ministère dont il a la charge… Mais les annonces survivront-elles aux fourches caudines des oppositions au Palais Bourbon ? Certes, le Ministre est bon manœuvrier, la majorité de projets sur les chapitres verts est possible comme le recours au 49-3 sur le volet dépenses… Christophe Béchu peut ainsi s’avancer sans risques et cranter la suite.

Privé de majorité absolue à l'Assemblée nationale et probablement de soutiens dans l'opposition, le gouvernement pourrait se résoudre à une adoption sans vote du budget en recourant, comme l'an dernier, à l'article 49.3 de la Constitution. Ce passage devant le Parlement intervient dans un contexte particulièrement sensible pour les finances publiques. Confronté à une dette qui a dépassé les 3.000 milliards d'euros et à un déficit largement hors des clous européens qui range la France parmi les mauvais élèves de la zone euro, le gouvernement veut donner des gages de sérieux budgétaire du côté de Bercy et conserver un brevet écolo quand les élections européennes approchent… Vertiges du « en même temps » sous le drapeau bleu constellé d’étoiles.

Jour de fête mercredi soir à Bercy. Après son adoption en première lecture par le Sénat, le projet de loi relatif "à l'industrie verte" voté également à l’Assemblée a conclu son chemin parlementaire avec une commission mixte paritaire conclusive le même jour. De quoi réjouir le ministre Rolland Lescure et de recevoir à tour de bras députés et sénateurs plus ou moins intéressés au sujet pour trinquer autour de lui à l’aboutissement d’une loi pourtant aux multiples géniteurs. Présenté par le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire, et par le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, le texte vise à "faciliter, favoriser et financer" le développement d'une industrie décarbonée en France. Rendons à Rolland ce qui appartient à Rolland, c’est bien le ministre Lescure qui porta l’estocade au Parlement et surtout finalisa les arbitrages par articles.
À travers les grands objectifs, il s’agit aussi et surtout d’un texte à vocation de l’investissement public, à forte colorisation collectivités avec un impact sur la commande publique, les friches industrielles et l’immobilier commercial, de quoi créer du consensus entre les deux chambres, consensus concrétisé d'arrache-pied par l’aussi discret qu’efficace cabinet du Ministre de l’Industrie. Attentifs à leur clientèle et maniant le ciseau légistique avec précision, les sénateurs ont ainsi retouché l’article 1er du texte qui organise la planification industrielle à l'échelle régionale, dans le cadre des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet). Parmi les trois mesures proposées, le gouvernement a pu piocher dans les amendements restant pour instaurer la procédure du tiers demandeur (art. L. 512-21 du Code de l’environnement) pour faciliter sa mise en œuvre et adapter son champ d'application. À cet égard, les sénateurs voulaient aller plus loin et ont adopté un amendement visant à « permettre à un tiers demandeur de se manifester avant engagement de la procédure de cessation d’activité d’une ICPE ». Objectif : anticiper la réhabilitation et prévenir la constitution de friches. Retenu en CMP !
Globalement, et les deux lectures aidant, la CMP maintient également le projet de loi dans les dispositifs permettant d'accélérer le déploiement d'implantations industrielles d'intérêt national majeur ou relevant du champ de l'industrie verte. Il est également acté d’exclure de ce décompte « l’artificialisation induite par les besoins en logements directement liés à ces infrastructures, et l’artificialisation induite par le pré-aménagement par l’État de très grands sites d’accueil industriels, en vue de l’implantation de projets pouvant être qualifiés de projets d’intérêt national majeur ».

Lundi 30 octobre. C'est la date cochée à l'heure actuelle dans l'agenda présidentiel pour organiser la deuxième étape des rencontres de Saint-Denis. Le 30 août, Emmanuel Macron était sorti plus que satisfait de la première. La concrétisation de « l'initiative politique d'ampleur » qu'il avait annoncée au cœur de l'été et à la lumière des bougies avait adoucis les plus ardents. Aucun des onze chefs de parti qu'il avait réunis à l'école de la Légion d'honneur à Saint-Denis n'avait claqué la porte.

L’enjeu etait double. En ces temps de majorité relative, il s’agissait d’abord d’envoyer un message aux Français : l’exécutif est ouvert au dialogue, Jupiter est devenu Hermès. Et de mettre au carré chacun, majorité et surtout opposition, devant ses responsabilités. Écoutés pour certains, entendus pour d’autres, aphones de facto, sourds pour les plus réfractaires, l’exercice a fait son office tout en austérité Ciscerticienne. Pour le côté Grand débat, Emmanuel Macron a voulu une « discussion franche, à la loyale », sans posture. D’où le terrain, neutre, et le décor, solennel : la maison d’éducation de la Légion de l’honneur de Saint-Denis. Des plus opposants aux plus conquis, la cible a pu être atteinte tant il s’agit là d’un exercice qu’affectionne particulièrement le Président.

Dès lors, comment faire vivre le processus mis en place ? Sur quoi tenter de le faire aboutir concrètement ? Le 30 août, l'éventail des sujets balayés avait été très large. Pour la deuxième édition des rencontres de Saint-Denis , Emmanuel Macron a l'intention de recentrer les discussions sur l'institutionnel, le territorial et un abord, l’actualité faisant loi : l’international. C'est ce qu'il a laissé entendre mercredi, lors du discours qu'il a prononcé pour le 65e anniversaire de la Constitution de la Ve République. À cette occasion, il a appelé de ses vœux « une nouvelle étape de décentralisation » et indiqué vouloir mener « à son terme » l'élargissement du champ du référendum.

Emmanuel Macron a déjà promis, mercredi 4 octobre, à l’occasion du 65e anniversaire de la Constitution de la Ve République, d’élargir le champ du référendum. Quel sujet ? L’immigration… Peu probable. Alors que la loi éponyme est enfin programmée au Sénat le 6 novembre, LR et RN pourront ranger l’option dans les cartons. Le président de la République ayant pu déjeuner mercredi avec le Président du Sénat et plus incontournable que jamais Gérard Larcher, le territorial est donc en vue, dans la droite ligne de l’ode à la différentiation prononcée par le même hôte de l’Élysée devant l’Assemblée de Corse.
Rappelons que pour l’heure, selon l’article 11 de la Constitution, un référendum ne peut porter que sur l’organisation des pouvoirs publics, les traités internationaux ou des réformes de politique économique et sociale. Mais pas sur des sujets sociétaux.

Pour le chef de l’État, ce serait politiquement peu risqué. Bien sûr à l’Élysée, on sait qu’un sujet aussi technique ne contribuerait pas à apaiser le débat public mais au moins raviverait la flamme participative. Rien de mieux qu’un débat sur l’identité de nos régions pour réveiller le Jean-Pierre Pernaut qui sommeille en chacun. En s’avançant de la sorte, Emmanuel Macron a donc pris néanmoins un risque. Repousser la demande des LR c’est faire tout autant du projet de loi Immigration et Intégration une bombe à retardement où 49-3 et motions de censure pourraient motiver les envies référendaires des troupes d’Eric Ciotti. D’autant que la majorité des trois cinquièmes des parlementaires nécessaires pour modifier la Constitution pourrait bien exister pour décider d’élargir le champ du référendum. Alors, évidemment, il n’est pas dit que le chef de l’État soit si pressé que cela. Et le bon président Larcher veille…
S’agit-il sinon de gagner du temps ? Tester ? Communiquer ? Après tout, la promesse d’un référendum élargi, c’est un serpent déjà agité par ses prédécesseurs, notamment par François Mitterrand dès 1984 pour se sortir à l’époque de la crise de l’école privée.

Consulter plus souvent les Français, est-ce un moyen de résorber la crise de la démocratie ? Peut-être. C’est pour cela qu’Emmanuel Macron promet aussi de simplifier la procédure du référendum d’initiative partagée, une revendication née du mouvement des gilets jaunes. De quoi continuer dans le « en même temps » et contenter le chef de parti, d’un Larcher jusqu’à un Faure comme de raviver les vieux démons de la République et les tourments du premier quinquennat.
Sauf que le référendum sur tout et tout le temps, après les conventions citoyennes, les grands débats ou les CNR, c’est autant de remise en question d’une démocratie parlementaire déjà malmenée. À quoi bon déléguer le pouvoir à des représentants élus sur la base d’un programme, si ce même programme peut être annulé à tout moment en cours de mandat par un référendum ? Les clivages sont poreux, les temps instables, Emmanuel Macron ira-t-il jusqu’à rajouter l’idée de référendum révocatoire et de constituante, cheval de bataille de Jean-Luc Mélenchon. Le Diable de la République n’a pas fini d’agiter les anges déchus de la majorité relative…

Cela fait dix ans que Jean-Marie Le Pen a quitté la présidence du Front national. En une décennie, Marine Le Pen a tenté de dédiaboliser le parti, et de faire oublier les provocations de son père. Et si le Rassemblement national de Marine Le Pen a connu certains succès électoraux depuis son exclusion, les dernières législatives ont accéléré le mouvement.
Difficile en effet de tailler des costards à l’Assemblée aux tenants de la « stratégie de la cravate » imposée aux impétrants députés RN lissés à souhait. D’autant que les vents s’avèrent porteurs pour les gars de la Marine. La République ne s'est-elle pas trouvé un nouveau diable en la personne d’un Jean-Luc Mélenchon ravi d’endosser le rôle ? Emmanuel Macron n’a-t-il pas fait de Jordan Bardella un interlocuteur privilégié et apprécié, lors des rencontres de Saint-Denis ? L’enfer est pavé de bonnes intentions sur le parvis de la Basilique… Il y a un an, ce sont bien des voix de la majorité qui ont permis au RN d'avoir des vice-présidents au Parlement. Certains le regrettent aujourd'hui, le bureau a été un temps remis en cause puis… bis repetita... Le diable a belle allure et le Vice-président Chenu de bonnes manières. Et l’attitude responsable du RN depuis que le Proche Orient est redevenu poudrière, rend plus élastique encore, « l’arc républicain » théorisé par l’Elysée !

Scène de dédiabolisation I : jeudi, jour de niche parlementaire pour les députés RN. Niche conçue comme catalogue attrape tout politique, avec des propositions de lois volontairement consensuelles. Du soutien aux femmes souffrant d’endométriose, à l’asile politique pour Julian Assange, en passant par l’interdiction de l’écriture inclusive, comment faire front contre la vaguelette Bleue Marine dans de telles conditions ? Au groupe Renaissance, le « en même temps » se limite à la procédure : dialoguer avec lui, oui. Voter avec lui, jamais. Côté Horizons, le député Valletoux se charge à la tribune de démonter les initiatives santé et sociétale. Le verbe est haut, le fond hésitant... Est-ce que la digue tiendra dans la durée ? Ce n’est pas sûr. Le doute était permis deux jours auparavant.
Scène baroque, dédiabolisation II, mardi, à l’Assemblée. Marine Le Pen applaudie par une partie de la majorité : Prise de parole d’Elisabeth Borne, puis des présidents de groupes. Marine Le Pen dit son « soutien au peuple israélien frappé au cœur », elle cible « ceux qui excusent ou relativisent », et qui devront, dit-elle, « en répondre politiquement. » Haro sur les Insoumis, la classe politique du centre à la droite a trouvé son nouvel enfer.

Plus LFI s’enfonce et se radicalise, et plus le RN s’institutionnalise. Logique, mais à qui profitera le mouvement in fine ? Certes, une mécanique est en place pour 2027 quand selon l'enquête Ipsos Fractures françaises : 44% des Français interrogés jugent le RN apte à gouverner (12 points de mieux qu’en 2020).
Pour autant, sur le plan de la ligne politique, si le parti a fait son chemin de croix pour lever le flot d'ambiguïtés sur la question de l'antisémitisme et du racisme, ambiguïtés qu'il avait cultivées dans les années 90, Marine Le Pen reste paradoxalement dans les pas de son père sur la stratégie politique, celle de l'isolement de son parti. Elle arrive à nourrir aujourd'hui les mêmes inquiétudes que son père, non pas sur ses capacités mais quant au fait qu'elle veuille vraiment le pouvoir. Et on le voit bien, elle a aujourd'hui un flottement de ses forces militantes : le Front national avait eu un grand afflux au début de sa présidence, et, malgré une législative miracle, des fonds nouveaux, le vivier militant et cadre reste toujours la grande faiblesse. Sans ligne claire, l’horizon s’éloigne encore, en cas de prise de position, il ne peut rester que l’écume de la vague bleue Marine. Et si le vrai plafond de verre était ce piège institutionnel ? Dans la nuit de Saint-Denis, tel est le pari Élyséen, enfermer, faire dialoguer anges déchu et nouveaux démons de la république, RN et LFI en gargouilles d’une scène politique en perpétuelle recomposition…

> À 15 heures :

• Questions au Gouvernement.
• Vote solennel : Projet de loi du Sénat visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
• Projet de loi de finances pour 2024 (première partie) (1680).
• Débat sur la dette.

> À 21 h 30 : Suite du projet de loi de finances pour 2024 (première partie)

> À 15 heures : Suite de l'ordre du jour de la veille.

> À 21 h 30 : Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

> À 9 heures : Suite de l'ordre du jour de la veille.

> À 15 heures : Suite de l'ordre du jour du matin.

> À 21 h 30 : Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

> À 9 heures : 

• Débat sur les finances locales.
• Suite de l'ordre du jour de la veille.

> À 15 heures : Suite du projet de loi de finances pour 2024 (première partie).

> À 21 h 30 : Suite ordre du jour de l'après-midi.

> À 16h00 et le soir : Nouvelle Lecture (NL) du Projet de Loi (PJL) sur la Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027.

> À 14h30 et le soir : Projet de Loi (PJL) sur le Partage de la valeur au sein de l'entreprise. > À 16h30

> À 15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement.

> À 16h30 et le soir : Suite du Projet de Loi (PJL) sur le Partage de la valeur au sein de l'entreprise.

Quentin Bataillon, natif de Feurs et membre de Renaissance, représente la première circonscription de la Loire depuis 2022. Dès 17 ans, il se lance en politique, et son parcours le conduit à divers rôles, dont celui de conseiller municipal et au cabinet du ministre de la Culture. Élu député en 2022, il propose une loi pour simplifier la vie associative, abordant le mécénat de compétences et le congé d’engagement associatif. Bien que saluées, ses initiatives suscitent des appels à une approche plus ambitieuse. Le député demeure engagé à répondre aux besoins des associations, reflétant son engagement pour les causes d'intérêt général.

C'est tout pour cette semaine ! N'hésitez pas à partager cette newsletter avec vos collègues et à nous contacter pour toute question ou besoin de clarifications. On se retrouve vendredi prochain. À bientôt !